RAPPEL: Renouvellement des conventions tripartites d'Arsene76
L’actuelle convention tripartite de gestion de l'ENT liant chaque collège du Département à l'académie et à la collectivité, s'est achevée à la fin de l'année scolaire.
Nous vous avons donc invité à présenter, lors de votre prochain Conseil d’Administration, la convention tripartite mise à jour, que vous avez par ailleurs reçu par courrier signée du Recteur et du Président du Département. Celle-ci est actée sur une durée de deux ans renouvelable une fois deux ans.
N'oubliez pas d'indiquer votre numéro de délibération en page 1 ainsi que la date de validation par votre CA et bien sur, de nous adresser l'originale.
S'agissant de la date de signature de la convention cadre qu'il faut renseigner en page 1, celle-ci vous sera communiquée dans une deuxième temps, dès qu'elle aura été signée par Monsieur le Recteur d'Académie et Monsieur le Président du Département.
Nous attendons vos retours !
Merci !
La Direction des Collèges et de l'Education
Service numérique
Département de la Seine-Maritime